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13 septembre 2023 14 h 58

Qui paye pour votre activité de loisir?

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MARIA | Pour la pratique de vos activités, vous utilisez certainement des équipements de loisir dit lourds comme des arénas, des piscines, des gymnases et des centres d’entraînement, ou légers, comme des terrains de soccer, de tennis ou de balle, que l’on retrouve sur notre territoire.

Ces équipements sont majoritairement la propriété d’organismes publics (villes, municipalités, écoles, cégeps, etc.), d’organismes sans but lucratif ou encore, plus rarement, d’entités privées (salles de quilles et centres d’entraînement, notamment). Nous ne sommes pas étonnés qu’en région, le privé ne s’intéresse pas à certains équipements de loisir, par exemple un aréna, puisqu’ils ne sont pas rentables, le bassin de population étant trop faible. Mais il en est autrement en ville où ce même aréna est parfois de nature privée et dégage des profits. Un tel scénario est impensable chez nous.

Dans la présente chronique, nous nous attarderons davantage aux cas des équipements lourds tels que décrits ci-haut et qui sont de compétence municipale.

La nécessité d’avoir des équipements de loisir publics

Étant donné l’importance d’offrir des activités de loisir pour divertir leurs citoyens, de les garder en forme et aussi pour demeurer attractives, les villes et les municipalités choisissent d’investir dans des équipements de loisir, et ce même s’ils sont coûteux à construire et déficitaires à exploiter. L’offre globale de loisir fait partie des principaux critères qui guident les jeunes familles lors du choix de leurs futurs lieux d’établissement, ne l’oublions pas.

Le rôle des villes et des municipalités est donc d’offrir, entre autres, des services variés selon les lois, les règlements et les demandes citoyennes, pour le plus grand nombre possible de gens, à partir des taxes perçues.

Même si les équipements de loisir publics sont déficitaires, ils peuvent, en revanche, avoir une bonne rentabilité « sociale », c’est-à-dire qu’ils sont utilisés fréquemment, par plusieurs clientèles et pour plusieurs activités. D’où l’importance de prévoir de bons programmes d’animation puisqu’un bâtiment de béton et d’acier ne se dynamise pas par lui-même. Il est malheureux de constater que bien souvent, il y a beaucoup d’argent pour la structure au départ et peu pour l’animation par la suite …


Photo : Alain Boudreau

Construire et ensuite exploiter des équipements de loisir …

Règle générale, le financement de la construction d’un équipement de loisir public est réparti sur l’ensemble des payeurs de taxes d’une municipalité ou d’une ville. Les coûts globaux de construction sont amoindris à l’aide de subventions et d’autres sources de financement comme des campagnes de souscription populaire.

Quant à l’exploitation des équipements, elle est financée de plusieurs façons. Elle l’est principalement par la taxation générale, ensuite par la tarification aux usagers (basée sur le principe de l’utilisateur-payeur) et dans une moindre mesure, par d’autres sources de revenus comme des dons et des commandites.

C’est pourquoi les élus municipaux se dotent de politiques de tarification en loisir en s’appuyant sur des principes d’accessibilité et d’équité. Comme toute autre politique, celle en loisir exige un travail de réflexion et impose de faire des choix. Quelles dépenses inclure dans notre tarification? Que fait-on avec les non-résidents en l’absence d’ententes intermunicipales? Priorise-t-on les jeunes, les familles, les aînés? Quels services ou activités tarifer? Comment traiter les organismes sans but lucratif versus les organismes privés? Quels sont les avantages consentis aux moins fortunés?

Même si ce n’est pas toujours simple à concevoir, la politique de tarification en loisir comporte plusieurs avantages. D’abord, elle permet de répartir les coûts entre les services rendus à la collectivité (par la taxation générale) et les services rendus aux usagers (par la tarification). Ensuite, elle permet de diversifier les sources de financement et de rationnaliser la demande (faire prendre conscience des coûts aux usagers). Elle permet aussi d’égaliser les chances d’accès en évitant la monopolisation par des petits groupes. Enfin, elle peut, dans certains cas, favoriser les contribuables locaux par rapport aux non-résidents qui se verraient imposer un tarif plus élevé.

Mais attention, dans l’élaboration de cette politique, les élus prendront soin d’éviter certains écueils; des tarifs trop élevés pourraient avoir un impact sur la fréquentation et limiter l’accès à certaines clientèles, ce qui aurait pour effet de créer des inégalités sociales.

Par ailleurs, on a déjà vu dans plusieurs cas que la tarification en loisir pouvait s’appuyer davantage sur des traditions plutôt que sur des concepts d’efficacité ou d’équité. À une certaine époque, tous les jeunes jouaient au hockey, ce sport était donc favorisé par le politique et il n’était pas ou presque pas tarifé. Si c’est encore le cas, une mise à jour s’impose, le hockey n’étant plus le seul sport pratiqué par les jeunes…

Le cas des équipements supralocaux…

Plusieurs élus de villes dites de « centralité » revendiquent et, disons-le, avec raison, que les équipements de loisir publics qu’ils administrent et qui servent pour des usagers qui n’habitent pas sur leurs territoires, soient reconnus comme étant un équipement supralocal, c’est-à-dire un équipement qui sert pour plusieurs villes et municipalités. Ils souhaitent établir des ententes sur une base volontaire et recevoir des quote-parts financières des municipalités environnantes. Ils ne veulent pas payer seuls pour des équipements qui servent aussi à des citoyens qui habitent à l’extérieur de leurs limites.

Lorsqu’il n’y a pas d’entente, le citoyen qui demeure sur le territoire de l’équipement est désavantagé parce qu’en plus de le payer par son compte de taxes, il paye un tarif à l’usage alors que le citoyen externe paye seulement le tarif.

À défaut de s’entendre, la ville gestionnaire peut toujours imposer une surtarification aux non-résidents mais cette option comporte bien des désavantages comme l’envoi d’un mauvais message d’accueil aux non-résidents…

Le hic, dans le cas des équipements supralocaux, c’est que bien souvent, on travaille à l’envers. Certaines villes et certaines municipalités travaillent en solo, construisent des équipements et par la suite, veulent mettre à contribution les municipalités environnantes. Il faudrait d’abord s’entendre sur la nécessité d’un équipement supralocal dans une sous-région, se concerter avant sa construction et établir les paramètres de financement et de fonctionnement. Si on appliquait ce processus, je ne suis pas certain que la configuration des équipements de loisir publics en région serait la même.

Alors, qui paye pour votre activité de loisir?

Je ne vous apprends donc rien si je vous dis que, pour les équipements de loisir publics propriétés des villes et des municipalités, c’est vous qui payez : primo par la taxation générale et, secundo, par la tarification si vous êtes un usager. D’une manière ou d’une autre, vous payez, alors pourquoi ne pas en profiter? Ceci dit, vous aurez compris que les grands perdants sont ceux qui payent par la taxation et qui n’en profitent pas…

Vous trouvez que votre tarif pour votre activité est trop cher? Ou encore que celui de votre voisin ne l’est pas assez? Vous pouvez toujours poser des questions à vos élus municipaux puisque l’automne est justement la période de l’année au cours de laquelle les villes et les municipalités préparent leurs budgets. Comme les loisirs occupent une part non négligeable de ces budgets (de 10 à 15 % en général), c’est le temps de poser des questions : qui paye, combien et pourquoi? Continuez d’être actif et bon automne!